Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des tout-petits aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04352 posée par M. Didier Mandelli

    Services pédiatriques face à la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02953 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Décision de rendre facultative l'adhésion aux ordres paramédicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20635 posée par M. Claude Biwer

    Situation des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19107 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Situation des entreprises arboricoles des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17847 posée par M. Marcel Vidal

    Complexité de la réglementation applicable aux contrats de travail du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15934 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Distorsions de concurrence dans l'agriculture spécialisée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15977 posée par M. Bernard Seillier

    Préoccupation des producteurs de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15551 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir des producteurs de plants de vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15574 posée par Mme Patricia Schillinger

    Saisonniers étrangers dans l'agriculture spécialisée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne