Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. Michel Doublet

Situation des infirmiers libéraux face aux projets d'ouverture de l'exercice libéral à d'autres professions

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 10567 posée par M. Georges Mouly

Programme d'actions pour les personnes âgées

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

22/01/2004
Pertinence
Question n° 12930 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des problèmes spécifiques aux personnes âgées dans les programmes de santé

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13184 posée par M. Georges Mouly

Programmes d'actions pour les personnes âgées

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

15/07/2004
Pertinence
Question n° 02355 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Développement de l'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/11/2007
Pertinence
Question n° 04500 posée par Mme Patricia Schillinger

Enjeux du maintien et des soins à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Christian Namy

Versement de l'APA en cas d'hospitalisation à domicile

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05017 posée par M. Christian Cambon

Accompagnement des personnes âgées aux urgences hospitalières

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 07606 posée par M. Michel Delebarre

Nutrition entérale pour les patients bénéficiant d'une hospitalisation à domicile

La question est caduque

25/07/2013
Pertinence