Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 06280 posée par M. Pierre Croze

Fonds de secours pour les Français à l'étranger victimes d'événements politiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08964 posée par M. Pierre Laffitte

Harmonisation du statut des infirmières libérales avec les structures associatives HAD et SAD

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 22187 posée par M. Pierre Jeambrun

Réforme du fonctionnement de l'Union de l'Europe occidentale (UEG)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. Michel Doublet

Situation des infirmiers libéraux face aux projets d'ouverture de l'exercice libéral à d'autres professions

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 30950 posée par M. Louis de Broissia

Situation des droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2001
Pertinence
Question n° 30958 posée par M. Claude Huriet

Dépôt d'un projet de résolution de l'Union européenne concernant la Chine devant la Commission des droits de l'homme des Nations unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2001
Pertinence
Question n° 35576 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Pénurie de personnel infirmier dans les centres de santé infirmiers

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 35887 posée par M. Jean-Guy Branger

Situation des centres de soins infirmiers

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 01191 posée par M. Louis Souvet

Etat du parc hélicoptère de l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Pertinence