Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04949 posée par Mme Patricia Schillinger

    Publication du décret d'application de la loi n° 2022-53 visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21300 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recommandation de la Haute Autorité de santé et extension des compétences vaccinales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carnet de vaccination électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Consommation élevée de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Surconsommation de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03725 posée par Mme Patricia Schillinger

    Endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03522 posée par Mme Patricia Schillinger

    Développement de la télémédecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11965 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maltraitance dans les hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible