Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

  1. Question n° 23248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès à la contraception et à l'avortement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

    Syndrome du bébé secoué

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23059 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancer du colon et du rectum

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Céréales sucrées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dégradation de l'audition en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prix élevés des génériques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19177 posée par Mme Patricia Schillinger

    Défibrillateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19062 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vente de la nicotine insecticide

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19063 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soirées "skins party"

    La question est caduque

    Pertinence Forte