Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 11965 posée par Mme Patricia Schillinger

Maltraitance dans les hôpitaux

La question est caduque

04/02/2010
Pertinence
Question n° 06673 posée par Mme Patricia Schillinger

Augmentation des césariennes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 04836 posée par Mme Patricia Schillinger

Garantie d'un service public hospitalier de qualité

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence
Question n° 03764 posée par Mme Patricia Schillinger

Accueil de jour en faveur des personnes dépendantes

La question est caduque

20/03/2008
Pertinence
Question n° 00263 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladies nosocomiales, enjeu de santé publique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

Objectif national des dépenses d'assurance maladie

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0052S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Assurances et responsabilité civile des hôpitaux

La question a été retirée

09/10/2002
Pertinence
Question n° 32510 posée par M. Daniel Eckenspieller

Risques d'infection nosocomiale dans les établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

12/04/2001
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Recrutement des praticiens des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 21472 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Budgets des établissements hospitaliers du Haut-Rhin et du Bas-Rhin pour 1997

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence