Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 10122 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07259 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse du nombre de pédiatres

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05601 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de la gynécologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00254 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Objectif national des dépenses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14688 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement des maisons médicales de garde

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11900 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Evolution des discussions en cours sur l'ASV des médecins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Problème des assurances en matière médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24708 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Arrêté relatif au repos de sécurité des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12681 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Régularisation des médecins diplômés à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne