Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 03595 posée par Mme Patricia Schillinger

    Esthéticiennes et techniques d'épilation

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00875 posée par M. Francis Grignon

    Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00237 posée par Mme Patricia Schillinger

    Exercice illégal du massage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00243 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cystite interstitielle

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00248 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés d'accès aux centres d'IRM

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00250 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge de l'agénésie dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00251 posée par Mme Patricia Schillinger

    Coût élevé de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne