Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

Syndrome du bébé secoué

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 23059 posée par Mme Patricia Schillinger

Cancer du colon et du rectum

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

Céréales sucrées

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17996 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18112 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

Erreurs médicales

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 15691 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/10/2010
Pertinence
Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

Obésité chez les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12963 posée par Mme Patricia Schillinger

Progression de l'obésité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/04/2010
Pertinence