Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 22451 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déremboursement des médicaments dits de confort pour les malades en affection longue durée et/ou en situation de handicap

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 18112 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17923 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16674 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16675 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Surprimes demandées aux personnes atteintes d'hémochromatose génétique voulant contracter un prêt immobilier

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 15200 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Meilleure indemnisation des blessés crâniens

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 12329 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Vaccination contre l'hépatite B pour intégrer le corps des sapeurs-pompiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/06/2004
Pertinence
Question n° 11900 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Evolution des discussions en cours sur l'ASV des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/05/2004
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2004
Pertinence
Question n° 07390 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Alignement de l'assiette de la taxe sur les salaires sur celle des cotisations de sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2003
Pertinence