Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22674 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des personnels mis à disposition

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enseignement privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26844 posée par Mme Patricia Schillinger

    Indemnité de sujétion spécifique de remplacement (ISSR)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00234 posée par Mme Patricia Schillinger

    Indemnité de sujétion spécifique de remplacement (ISSR)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00240 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05232 posée par Mme Patricia Schillinger

    Menace sur le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06053 posée par Mme Patricia Schillinger

    Service minimum d'accueil dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible