Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

167 questions

  1. Question n° 12342 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15980 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17343 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression d'heures au collège à la rentrée 2005/2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18554 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des conseillers pédagogiques de circonscription, spécialisés en éducation physique et sportive (EPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18920 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18921 posée par Mme Patricia Schillinger

    Apprentissage en matière de restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne