Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 05232 posée par Mme Patricia Schillinger

Menace sur le réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/07/2008
Pertinence
Question n° 05707 posée par Mme Patricia Schillinger

Fermeture d'une classe élémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 10309 posée par Mme Patricia Schillinger

Pérennisation des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/10/2009
Pertinence
Question n° 18338 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger

Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Pertinence