Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

175 questions

Question n° 25474 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénurie d'ophtalmologues dans la région Grand Est

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25495 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Caisses d'assurance-accidents agricoles des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25043 posée par Mme Catherine Troendlé

Revalorisation salariale des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25076 posée par Mme Catherine Troendlé

Nombre de postes ouverts à formation en gynécologie médicale à l'Université de Strasbourg pour la rentrée 2017-2018

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24612 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/01/2017
Pertinence
Question n° 24432 posée par Mme Catherine Troendlé

Accès partiel à la profession d'infirmier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24123 posée par Mme Patricia Schillinger

Présence de dioxyde de titane dans les aliments

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23669 posée par Mme Catherine Troendlé

Attente de revalorisation des salaires des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23595 posée par Mme Catherine Troendlé

Difficultés économiques de la pharmacie d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence