Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25648 posée par Mme Catherine Troendlé

    Remboursement des médicaments génériques par le régime local d'Alsace Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger

    Droit local et médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18824 posée par M. Marcel Vidal

    Consommation inquiétante de psychotropes, notamment dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18716 posée par M. Yves Krattinger

    Consommation de psychotropes en Haute-Saône

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18369 posée par M. Marcel Deneux

    Réduction de la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne