Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 07786 posée par M. Dany Wattebled

    Vaccination contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03799 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Possibilités de vaccination contre la Covid-19 avec un vaccin à ARN non messager

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1742S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23084 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Participation d'un ancien médecin retraité à la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22438 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et inégalités territoriales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22102 posée par Mme Patricia Demas

    Obligation vaccinale des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21834 posée par Mme Laurence Garnier

    Implication des infirmiers dans la vaccination anti-Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21841 posée par M. Jean-Claude Requier

    Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21862 posée par M. Daniel Laurent

    Demande de reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible