Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1437 questions

Question n° 08796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Radios libres: brouillage

Réponse du ministère : Communication

09/11/1982
Pertinence
Question n° 09820 posée par M. Roger Boileau

Heure de diffusion de certains programmes

La question a été retirée

20/01/1983
Pertinence
Question n° 10402 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Défense de la langue française

Réponse du ministère : Communication

03/03/1983
Pertinence
Question n° 12760 posée par M. Charles Pasqua

Contenu d'une résolution de la commission consultative des radios locales

Réponse du ministère : Communication

07/07/1983
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Michel Giraud

Société Radio 3

Réponse du ministère : Communication

01/10/1983
Pertinence
Question n° 13786 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Usage du droit de réplique

La question a été retirée

03/11/1983
Pertinence
Question n° 14807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

"Canal Plus": soumission à la Haute Autorité audiovisuelle de son cahier des charges

Réponse du ministère : Premier ministre

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15144 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Annulation des émissions préparées par l'association française des banques

Réponse du ministère : Communication

26/01/1984
Pertinence
Question n° 16096 posée par M. Michel Souplet

Cahiers des charges des sociétés de radio-télévision

Réponse du ministère : Communication

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16159 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Entretien avec les présidents des sociétés de télévision: bilan

Réponse du ministère : Communication

15/03/1984
Pertinence