Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Régimes de retraite

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. André Fosset

Enseignement des langues anciennes

La question est caduque

16/05/1992
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Suites à donner aux conclusions du rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur une mission effectuée à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

03/10/1991
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Charles Pasqua

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Interprétation de la loi du 13 mai 1991 instituant une dotation de solidarité urbaine

Réponse du ministère : Collectivités locales

24/05/1991
Pertinence
Question n° 0065A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Problèmes des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0045A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Politique gouvernementale française dans la mise en place de l'Europe sociale

Réponse du ministère : Économie

13/04/1989
Pertinence
Question n° 0170A posée par M. Robert Pontillon

Problèmes européens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence