Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26525 posée par M. Roger Karoutchi

Faible montant des investissements étrangers en France

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/12/2020
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

Situation des sites de raffinage Shell

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Roger Karoutchi

Volontarisme industriel

Réponse du Premier ministre

28/05/2004
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Michel Duffour

Réorientation des missions de la SNECMA

Réponse du ministère : Défense

21/12/1999
Pertinence
Question n° 19813 posée par M. André Fosset

Conséquences du rapprochement de Thomson avec CEA Industries

La question est caduque

13/02/1992
Pertinence
Question n° 02748 posée par M. Robert Pontillon

Rachat d'une partie des implantations industrielles de Renault-Billancourt

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1986
Pertinence
Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1986
Pertinence
Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence