Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 13994 posée par M. Jean Huchon

Développement de l'informatique dans l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14592 posée par M. Jean Huchon

Bénéfice de la franchise postale aux syndicats de communes

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14593 posée par M. Jean Huchon

Gendarme tué en service commandé: taux de la pension de réversion

Réponse du ministère : Défense

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14594 posée par M. Jean Huchon

Distillateurs ambulants: nouvelle réglementation

La question est caduque

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14595 posée par M. Jean Huchon

Remboursement de la vaccination anti-grippe

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1983
Pertinence
Question n° 14596 posée par M. Jean Huchon

Aide judiciaire: délai entre la demande et la transmission de l'accord

Réponse du ministère : Justice

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15268 posée par M. Jean Huchon

Situation des retraités de la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15302 posée par M. Jean Huchon

Restructuration du vignoble d'Anjou et de Saumur

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Jean Huchon

Dévalorisation des retraites et pensions des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/02/1984
Pertinence
Question n° 15579 posée par M. Jean Huchon

Collectivités locales: indemnisation pour perte d'emploi des agents non titulaires

Réponse du ministère : Intérieur

16/02/1984
Pertinence