Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

    Aides à la création d'emplois dans le monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0076G posée par M. Jean Huchon

    Situation de l'emploi et délocalisations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0036G posée par M. Jean Huchon

    Politique de l'emploi et importations

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20644 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences pour la filière viti-vinicole d'une taxation unique des vins et spiritueux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05717 posée par M. Jean Huchon

    Fonctions spécifiques de l'espace rural et emplois induits par l'agriculture: études

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02408 posée par M. Jean Huchon

    Collectivités locales: indemnisation de chômage des travailleurs saisonniers

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25073 posée par M. Jean Huchon

    Politique de l'emploi au niveau des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte