Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 32378 posée par M. Jean Huchon

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Santé

05/04/2001
Pertinence
Question n° 0408G posée par M. Jean Huchon

Crise de la " vache folle "

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement des centres anticancéreux

Réponse du ministère : Économie solidaire

18/10/2000
Pertinence
Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon

Aide aux producteurs de pommes

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Jean Huchon

Fermeture de la maternité de Beaupréau (Maine-et-Loire)

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Jean Huchon

Agents contractuels de La Poste en attente de titularisation

Réponse du ministère : Défense

14/10/1999
Pertinence
Question n° 0117G posée par M. Jean Huchon

Situation des jeunes diplômés sursitaires à l'égard du service national

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. Jean Huchon

Conditions de travail des anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Pertinence
Question n° 10625 posée par M. Jean Huchon

Statut fiscal des syndicats de contrôle laitier et de bovins de croissance

Réponse du ministère : Économie

10/09/1998
Pertinence