Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 04985 posée par M. Jean-Paul Hugot

Code APE spécifique pour les dépanneurs-remorqueurs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

18/12/1997
Pertinence
Question n° 07882 posée par M. Jean-Paul Hugot

Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1998
Pertinence
Question n° 08905 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Santé

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08906 posée par M. Jean-Paul Hugot

Lutte contre le bruit et augmentation du niveau sonore des publicités télévisées

Réponse du ministère : Santé

11/06/1998
Pertinence
Question n° 09474 posée par M. Jean-Paul Hugot

Fondation du patrimoine

Réponse du ministère : Budget

02/07/1998
Pertinence
Question n° 0383S posée par M. Jean-Paul Hugot

Régime fiscal des établissements d'enseignement supérieur privés

Réponse du ministère : Budget

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions de recrutement du personnel de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

26/11/1998
Pertinence
Question n° 14622 posée par M. Jean-Paul Hugot

Dépanneur-remorqueur automobile

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/03/1999
Pertinence
Question n° 15630 posée par M. Jean-Paul Hugot

Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 17310 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

24/06/1999
Pertinence