Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 34444 posée par M. Jean-Paul Hugot

Contrat de plan Etat-région 2000-2006 pour les Pays de la Loire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/07/2001
Pertinence
Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot

Accès forfaitaire à Internet

Réponse du ministère : Budget

08/02/2001
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Paul Hugot

Réorganisation de La Poste et suppression des trains postaux

Réponse du ministère : Industrie

15/12/2000
Pertinence
Question n° 27680 posée par M. Jean-Paul Hugot

Situation des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 25296 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions d'accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot

Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Famille

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24690 posée par M. Jean-Paul Hugot

Campagne double pour les anciens fonctionnaires d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

27/04/2000
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Jean-Paul Hugot

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22854 posée par M. Jean-Paul Hugot

Rémunération des buralistes

Réponse du ministère : Économie

17/02/2000
Pertinence
Question n° 21899 posée par M. Jean-Paul Hugot

Taux de TVA sur les travaux dans le logement

Réponse du ministère : Économie

20/01/2000
Pertinence