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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 34486 posée par M. Jean-Paul Hugot
Effectif des inspecteurs du permis de conduire dans le département de Maine-et-Loire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25795 posée par M. Jean-Paul Hugot
Transport de marchandises par les taxis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21898 posée par M. Jean-Paul Hugot
Transports routiers et 35 heures
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16654 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conséquences de la réforme de la taxe à l'essieu
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11273 posée par M. Jean-Paul Hugot
Amélioration de la sécurité de la route nationale 160
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence