Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

  1. Question n° 00703 posée par M. André Fosset

    Contentieux opposant NRJ à la SPEDIDAM et au SNAM

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00786 posée par M. Louis Souvet

    Obligation de rémunération des artistes-interprètes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la filière de production des champignons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01766 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Financement des structures d'accueil des personnes bénéficiant du contrat emploi solidarité sans bénéfice du RMI

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01908 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Utilisation du répertoire national d'identification des personnes physiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03346 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Evolution des règles applicables aux districts dans le sens de celles en vigueur pour les communautés de communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03536 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Assouplissement de la déclaration préalable à l'embauche dans le secteur du travail saisonnier

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0127G posée par M. Jean-Paul Hugot

    Place du Tiers Monde dans l'accord du GATT

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte