Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 20324 posée par M. Claude Huriet

Coût des grands chantiers parisiens (Défense, Louvre, Bastille, La Villette)

Réponse du ministère : Culture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 20328 posée par M. Claude Huriet

Grands chantiers parisiens: montant des frais d'études et honoraires des architectes

Réponse du ministère : Culture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21513 posée par M. Claude Huriet

Coût des grands chantiers parisiens

Réponse du ministère : Culture

24/01/1985
Pertinence
Question n° 21516 posée par M. Claude Huriet

Grands chantiers parisiens: montant des frais d'études et honoraires des architectes

Réponse du ministère : Culture

24/01/1985
Pertinence
Question n° 03879 posée par M. Claude Huriet

Bibliothèques centrales de prêt: transfert aux départements et dénomination

Réponse du ministère : Culture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06057 posée par M. Claude Huriet

Achats de livres effectués par les Français: bilan d'étude

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

Préservation et étude du patrimoine du bassin de Longwy-Villerupt (Meurthe-et-Moselle) portant sur "les rites de la crise, crise des rites": bilan d'étude

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence
Question n° 16459 posée par M. Claude Huriet

Bilan des " Grands Travaux "

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 17342 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement des conservatoires nationaux

Réponse du ministère : Culture

19/09/1991
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Claude Huriet

Restitution à des Etats étrangers d'éléments de patrimoine

Réponse du ministère : Culture

08/10/1993
Pertinence