Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 22094 posée par M. Claude Huriet

Procédures intentées contestant l'avis des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Culture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 18522 posée par M. Claude Huriet

Diffuseurs de presse

Réponse du ministère : Culture

26/08/1999
Pertinence
Question n° 17116 posée par M. Claude Huriet

Promotion télévisuelle de l'amélioration de la gestion du système de santé et France Télévision

Réponse du ministère : Culture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 15812 posée par M. Claude Huriet

Préservation de la pérennité des radios locales

Réponse du ministère : Culture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 13063 posée par M. Claude Huriet

Droit de prêt dans les bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 09499 posée par M. Claude Huriet

Diffuseurs de presse

Réponse du ministère : Culture

02/07/1998
Pertinence
Question n° 09042 posée par M. Claude Huriet

Réforme de la réglementation des fouilles archéologiques

Réponse du ministère : Culture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09043 posée par M. Claude Huriet

Publication du décret relatif au fonctionnement de la commission régionale du patrimoine et des sites

Réponse du ministère : Culture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 05853 posée par M. Claude Huriet

Modalités de fonctionnement de la commission régionale du patrimoine et des sites

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 03655 posée par M. Claude Huriet

Réglementation des fouilles archéologiques

Réponse du ministère : Culture

23/10/1997
Pertinence