Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet

Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense

Réponse du ministère : Défense

28/04/2000
Pertinence
Question n° 03310 posée par M. Claude Huriet

Retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/10/1997
Pertinence
Question n° 18279 posée par M. Claude Huriet

Situation des militaires ayant eu un service actif au Sénégal

Réponse du ministère : Défense

24/10/1996
Pertinence
Question n° 09262 posée par M. Claude Huriet

Fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Défense

05/01/1995
Pertinence
Question n° 09218 posée par M. Claude Huriet

Fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Défense

29/12/1994
Pertinence
Question n° 23283 posée par M. Claude Huriet

Devenir du huitième régiment d'artillerie de Commercy (Meuse)

Réponse du ministère : Défense

29/10/1992
Pertinence
Question n° 20791 posée par M. Claude Huriet

Devenir de la base aérienne de Toul-Rosières (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Défense

16/04/1992
Pertinence
Question n° 20273 posée par M. Claude Huriet

Pouvoir d'achat des retraités et veuves de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

12/03/1992
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Claude Huriet

Déontologie des médias et guerre du Golfe

La question est caduque

07/03/1991
Pertinence
Question n° 10192 posée par M. Claude Huriet

Retraites des personnels de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

07/06/1990
Pertinence