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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27487 posée par M. Claude Huriet
Taxe générale sur les activités polluantes et filière sel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 25965 posée par M. Claude Huriet
Conditions d'application du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25217 posée par M. Claude Huriet
Epandage des boues industrielles et de station d'épuration
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13744 posée par M. Claude Huriet
Situation de la commune de Bénaménil (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet
Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet
Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03474 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Claude Huriet
Installation d'une base aérienne sur la commune d'Ochey (Meurthe-et-Moselle) : compensation financière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet
Stockage de déchets dangereux en Lorraine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence