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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 13743 posée par M. Claude Huriet
Suites données au rapport sur la réforme des bourses de collèges et des aides à la scolarité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet
Recyclage des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0106S posée par M. Claude Huriet
Distribution des produits d'assurances dommages
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet
Situation juridique des médecins employés par l'Etat
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet
Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet
Réforme des études médicales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0331G posée par M. Claude Huriet
Document remis aux jeunes lors de la journée d'appel de préparation à la défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet
Dépistage du cancer colorectal
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 1067S posée par M. Claude Huriet
Conséquences dommageables des refus systématiques de la DDE de Meurthe-et-Moselle d'appliquer l'article L 111-3 du code rural modifié par l'article 204 de la loi nº 2000-1208 du 13 décembre 2000
Réponse du ministère : Logement
Pertinence