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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03337 posée par M. Claude Huriet
Informations sur l'implication d'un Etat arabe dans une tentative d'action terroriste
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet
Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 03332 posée par M. Claude Huriet
Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04071 posée par M. Claude Huriet
Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire d'Ho Chi-Minh
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04803 posée par M. Claude Huriet
Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire de Hô Chi Minh
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet
Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet
Représentation des chambres des professions libérales au sein des institutions officielles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 10490 posée par M. Claude Huriet
Statut des psychologues
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10769 posée par M. Claude Huriet
Laïcité et signes d'appartenance à une communauté religieuse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence