Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Claude Huriet

Informations sur l'implication d'un Etat arabe dans une tentative d'action terroriste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet

Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/04/1987
Pertinence
Question n° 03332 posée par M. Claude Huriet

Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

Réponse du ministère : Premier ministre

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04071 posée par M. Claude Huriet

Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire d'Ho Chi-Minh

La question est caduque

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04803 posée par M. Claude Huriet

Résolution de l'Unesco relative à la commémoration du centième anniversaire de Hô Chi Minh

La question est caduque

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

Réponse du ministère : Premier ministre

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06060 posée par M. Claude Huriet

Représentation des chambres des professions libérales au sein des institutions officielles

Réponse du ministère : Premier ministre

24/08/1989
Pertinence
Question n° 10490 posée par M. Claude Huriet

Statut des psychologues

Réponse du ministère : Santé

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10769 posée par M. Claude Huriet

Laïcité et signes d'appartenance à une communauté religieuse

Réponse du ministère : Premier ministre

05/07/1990
Pertinence