Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 00663 posée par M. Claude Huriet

    Aides publiques aux entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21569 posée par M. Claude Huriet

    Aides publiques aux entreprises d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20916 posée par M. Claude Huriet

    Fermeture du site JVC de Villers-la-Montagne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18346 posée par M. Claude Huriet

    Fermeture du site JVC de Villers-la-Montagne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16530 posée par M. Claude Huriet

    Situation des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10399 posée par M. Claude Huriet

    Transposition de la directive européenne relative à la mise en conformité des machines et équipements de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09134 posée par M. Claude Huriet

    Seuil de la garantie de paiement des entreprises

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06615 posée par M. Claude Huriet

    Difficultés des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04255 posée par M. Claude Huriet

    Redémarrage de l'activité de l'usine de régénération des huiles usagées de Dieulouard (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte