Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 33263 posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'éviction des Etats-Unis de la commission des droits de l'homme des Nations-Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/2001
Pertinence
Question n° 32450 posée par M. Claude Huriet

Diplomatie française et droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 30958 posée par M. Claude Huriet

Dépôt d'un projet de résolution de l'Union européenne concernant la Chine devant la Commission des droits de l'homme des Nations unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2001
Pertinence
Question n° 30786 posée par M. Claude Huriet

Projets du Gouvernement chinois au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29066 posée par M. Claude Huriet

Formation scolaire des jeunes Tibétains en exil

Réponse du ministère : Éducation

16/11/2000
Pertinence
Question n° 27476 posée par M. Claude Huriet

Institution d'un coordinateur spécial européen pour le Tibet

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27477 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance du gouvernement tibétain en exil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27486 posée par M. Claude Huriet

Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 22954 posée par M. Claude Huriet

Position européenne vis-à-vis de la Chine lors de la future commission des Nations unies sur les droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/2000
Pertinence
Question n° 20822 posée par M. Claude Huriet

Rumeur du décès du panchen-lama au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/12/1999
Pertinence