Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 12385 posée par M. Claude Huriet

    Taux de la pension de réversion de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13716 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02537 posée par M. Claude Huriet

    Inégalités entre mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04862 posée par M. Claude Huriet

    Disparité de traitement des salariés de l'AEIM de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet

    Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08969 posée par M. Claude Huriet

    Législation relative aux assistantes maternelles agréées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible