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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

   Elimination des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   09/10/1986

   Pertinence

2. Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet

   Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   25/11/1993

   Pertinence

3. Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

   Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

4. Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet

   Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

5. Question n° 04259 posée par M. Claude Huriet

   Référence à l'industrie de la régénération dans le projet de décret réglementant l'élimination des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993

   Pertinence

6. Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet

   Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   13/01/1994

   Pertinence

7. Question n° 05825 posée par M. Claude Huriet

   Traitement des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   21/04/1994

   Pertinence

8. Question n° 13368 posée par M. Claude Huriet

   Traitement des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   11/01/1996

   Pertinence

9. Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

   Recyclage des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   22/11/1996

   Pertinence