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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06058 posée par M. Claude Huriet
Collecte des huiles usagées
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17345 posée par M. Claude Huriet
Collecte des huiles usagées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet
Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04255 posée par M. Claude Huriet
Redémarrage de l'activité de l'usine de régénération des huiles usagées de Dieulouard (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04256 posée par M. Claude Huriet
Développement d'une industrie de régénération des huiles usagées
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet
Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04259 posée par M. Claude Huriet
Référence à l'industrie de la régénération dans le projet de décret réglementant l'élimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet
Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence