Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 30957 posée par M. Claude Huriet

Création d'un groupe de travail chargé d'examiner le sort de tous les orphelins de personnes déportées

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/02/2001
Pertinence
Question n° 30784 posée par M. Claude Huriet

Dommages subis par les sépultures privées du fait des tempêtes

Réponse du ministère : Économie

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30087 posée par M. Claude Huriet

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 28674 posée par M. Claude Huriet

Implantation de la gare lorraine pour le TGV est-européen

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/10/2000
Pertinence
Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 24501 posée par M. Claude Huriet

Concours de l'internat

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24502 posée par M. Claude Huriet

Formation des médecins

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Claude Huriet

Foyers à double tarification

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 19643 posée par M. Claude Huriet

Révision de la loi relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain

Réponse du ministère : Premier ministre

21/10/1999
Pertinence
Question n° 17297 posée par M. Claude Huriet

Réforme de la loi sur les institutions sociales et médico-sociales

Réponse du ministère : Emploi

24/06/1999
Pertinence