Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 17581 posée par M. Claude Huriet

    Démantèlement du marché des céréales: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19039 posée par M. Claude Huriet

    Jeunes agriculteurs bénéficiaires de "contrats solidarité installation formation"

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20325 posée par M. Claude Huriet

    Lorraine: réduction des mesures compensatrices par l'office national interprofessionnel du lait (ONILAIT)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21088 posée par M. Claude Huriet

    Meurthe-et-Moselle: financement des opérations de remembrement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21089 posée par M. Claude Huriet

    Réforme des services extérieurs du ministère: reclassement du personnel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21830 posée par M. Claude Huriet

    Revenu des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21832 posée par M. Claude Huriet

    Assurance invalidité des épouses d'exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23301 posée par M. Claude Huriet

    Production horticole et maraîchère: coût des dépenses énergétiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 24742 posée par M. Claude Huriet

    Ecole de sylviculture de Crogny (Aube): débouchés professionnels

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte