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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 23192 posée par M. Claude Huriet
Lutte contre les bruits et les troubles de voisinage
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet
Création d'une saline en Alsace
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06056 posée par M. Claude Huriet
Marché du sel de déneigement et mine de Varangéville (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07135 posée par M. Claude Huriet
Stockage de déchets dangereux en Lorraine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet
Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet
Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet
Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence