Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

    Recyclage des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13368 posée par M. Claude Huriet

    Traitement des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13369 posée par M. Claude Huriet

    Stockage des déchets industriels dans les mines de sel

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09219 posée par M. Claude Huriet

    Rapport d'enquête du TGV-Est

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06273 posée par M. Claude Huriet

    Application de la directive européenne concernant la clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06306 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins produits par les soudières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05825 posée par M. Claude Huriet

    Traitement des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04860 posée par M. Claude Huriet

    Impact des rejets salins des soudières situées en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

    Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne