Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1984
Pertinence
Question n° 17533 posée par M. Claude Huriet

Industrie textile: reconduction des contrats "emploi-investissement"

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1984
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0168G posée par M. Claude Huriet

Plan de restructuration de Tecnor-Trefilunion pour l'usine de Gorcy

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1987
Pertinence
Question n° 08171 posée par M. Claude Huriet

Attribution de détecteurs d'appels téléphoniques aux casernes de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08430 posée par M. Claude Huriet

Régime juridique des carrières

Réponse du ministère : Industrie

15/02/1990
Pertinence
Question n° 11692 posée par M. Claude Huriet

Utilisation de carburants végétaux

Réponse du ministère : Industrie

20/09/1990
Pertinence
Question n° 13557 posée par M. Claude Huriet

Exploration pétrolière en France

Réponse du ministère : Industrie

31/01/1991
Pertinence