Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 34767 posée par M. Claude Huriet

Aide aux élus locaux handicapés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/08/2001
Pertinence
Question n° 23890 posée par M. Claude Huriet

Réglementation concernant l'abattage rituel

Réponse du ministère : Intérieur

30/03/2000
Pertinence
Question n° 21568 posée par M. Claude Huriet

Réforme des services publics du cadastre

Réponse du ministère : Économie

30/12/1999
Pertinence
Question n° 20820 posée par M. Claude Huriet

Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20911 posée par M. Claude Huriet

Aide des fonds européens au Pays Haut de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/12/1999
Pertinence
Question n° 17505 posée par M. Claude Huriet

Délai d'établissement de la carte nationale d'identité

Réponse du ministère : Intérieur

01/07/1999
Pertinence
Question n° 11984 posée par M. Claude Huriet

Hausse de prix de l'eau

Réponse du ministère : Intérieur

12/11/1998
Pertinence
Question n° 10796 posée par M. Claude Huriet

Contrôle des actes des collectivités locales

Réponse du ministère : Intérieur

17/09/1998
Pertinence
Question n° 09588 posée par M. Claude Huriet

Hausse du prix de l'eau

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1998
Pertinence
Question n° 09631 posée par M. Claude Huriet

Entraînement au tir des sous-officiers de réserve

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1998
Pertinence