Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17766 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24149 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des vérificateurs des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27781 posée par M. Claude Huriet

    Grève au centre de tri postal de Nancy-gare (Meurthe-et-Moselle): désorganisation des entreprises

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28600 posée par M. Claude Huriet

    Création d'une carte assurance poste-neige

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00150 posée par M. Claude Huriet

    Détection des faux appels d'urgence

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17168 posée par M. Claude Huriet

    Réforme des taxations des lignes spécialisées France Télécom allouées aux services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21185 posée par M. Claude Huriet

    Contrat de plan de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne