Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 28270 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates en poste à l'ambassade d'URSS

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 28271 posée par M. Claude Huriet

Attitude du Gouvernement français à la suite de l'expulsion de diplomates français d'URSS

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence
Question n° 0166A posée par M. Claude Huriet

Expulsion d'Ethiopie de l'organisation <<médecins sans frontières>>

La question est caduque

11/12/1985
Pertinence
Question n° 23300 posée par M. Claude Huriet

Nombre de journalistes des Pays du Pacte de Varsovie et de l'URSS accrédités en France

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/04/1985
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en poste à Paris

Réponse du ministère : Relations extérieures

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22731 posée par M. Claude Huriet

Remplacement des fonctionnaires soviétiques expulsés de France

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/03/1985
Pertinence
Question n° 22732 posée par M. Claude Huriet

Nombre de soviétiques titulaires de passeports diplomatiques en France

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/03/1985
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates accrédités dans les ambassades

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/12/1984
Pertinence
Question n° 18541 posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates accrédités

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/07/1984
Pertinence