Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

188 questions

Question n° 13982 posée par M. Claude Huriet

Attributions du comité national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Réponse du ministère : Santé

17/11/1983
Pertinence
Question n° 16376 posée par M. Claude Huriet

Développement d'un équipement réel en scanners et en appareils à résonance magnétique nucléaire (RMN)

Réponse du ministère : Santé

29/03/1984
Pertinence
Question n° 17972 posée par M. Claude Huriet

Développement de la recherche neurologique

Réponse du ministère : Santé

21/06/1984
Pertinence
Question n° 19479 posée par M. Claude Huriet

Développement de la recherche neurologique

Réponse du ministère : Santé

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

Réforme des études médicales pour les internes en médecine

Réponse du ministère : Santé

17/10/1984
Pertinence
Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet

Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)

La question est caduque

28/02/1985
Pertinence
Question n° 0063A posée par M. Claude Huriet

Situation des internes de spécialité

La question a été retirée

14/03/1985
Pertinence
Question n° 22504 posée par M. Claude Huriet

Déroulement du concours de l'internat en médecine C de l'inter-région Nord-Est

La question est caduque

14/03/1985
Pertinence
Question n° 22733 posée par M. Claude Huriet

Statuts des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

28/03/1985
Pertinence
Question n° 23652 posée par M. Claude Huriet

Déroulement du concours de l'internat de médecine C de l'inter-région Nord-Est

La question est caduque

16/05/1985
Pertinence