Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0368G posée par M. Claude Huriet

Blocage des redevances pour l'agence financière du bassin Rhin-Meuse

Réponse du ministère : Environnement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0092G posée par M. Claude Huriet

Problèmes de la Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

14/11/1986
Pertinence
Question n° 0168G posée par M. Claude Huriet

Plan de restructuration de Tecnor-Trefilunion pour l'usine de Gorcy

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0215G posée par M. Claude Huriet

Loi en faveur des handicapés dans le bâtiment

Réponse du ministère : Sécurité sociale

06/11/1987
Pertinence
Question n° 0046G posée par M. Claude Huriet

Baisse du taux de marge des médicaments remboursés par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Claude Huriet

Commémoration du centenaire de la naissance d'Hô-Chi-Minh

Réponse du ministère : Anciens combattants

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0151G posée par M. Claude Huriet

Situation des personnels non médecins

Réponse du ministère : Famille

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0167G posée par M. Claude Huriet

Négociations de la convention entre les syndicats médicaux et les caisses d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Solidarité

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Claude Huriet

Politique de la France à l'égard des réfugiés vietnamiens

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

16/11/1990
Pertinence