Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0463S posée par M. Claude Huriet

    Lutte contre l'incendie et réglementation en vigueur pour la construction de locaux publics

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

    Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0671S posée par M. Claude Huriet

    Remboursement des séances d'auto-dialyse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0737S posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement des institutions de la République en cas d'alternance politique

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0746S posée par M. Claude Huriet

    Représentation de la France au sommet de Tokyo

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0052S posée par M. Claude Huriet

    Absence d'informations sur les conséquences pour la France de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0132S posée par M. Claude Huriet

    Généralisation du contrôle technique des véhicules

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0057S posée par M. Claude Huriet

    Publication des décrets d'application de la loi no 97-179 du 28 février 1997

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0106S posée par M. Claude Huriet

    Distribution des produits d'assurances dommages

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne