Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
-
Question n° 16243 posée par M. Claude Huriet
Financement des équipements scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet
Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18029 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: relance de l'activité industrielle
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 20325 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: réduction des mesures compensatrices par l'office national interprofessionnel du lait (ONILAIT)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 20950 posée par M. Claude Huriet
Avenir du service contentieux des armées de la sixième région militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 21088 posée par M. Claude Huriet
Meurthe-et-Moselle: financement des opérations de remembrement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet
Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 22278 posée par M. Claude Huriet
Secteur n°9 de psychiatrie générale de Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22870 posée par M. Claude Huriet
Devenir des services d'animation sportive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 23295 posée par M. Claude Huriet
Plan d'équipement aéronautique de la région Lorraine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence